Règlement intérieur du club

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

Préambule

 

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les Statuts de l’Union Basket Chartres Métropole et de préciser le rôle, les obligations et les devoirs de chacun des acteurs de l’Union clubs, dirigeants, entraîneurs, joueurs, bénévoles, etc. Dès son approbation par le Comité Directeur de l’Union, il s’impose à tous et ne peut être modifier que par une nouvelle décision du Comité Directeur.
Les dirigeants de l’Union, et notamment son Président, sont chargés de son application.

 

Article I : Les Clubs

 

I – 1 : Cotisations

Les clubs composants l’Union sont les adhérents de l’Union. A ce titre, ils s’obligent à verser une cotisation définie chaque année dans le cadre du Budget de l’Union, approuvé en Comité Directeur.

I – 2 : Mise à disposition des joueurs

Les clubs fournissent à l’Union leurs meilleurs joueurs pour participer aux équipes collectives que l’Union décide d’engager dans les championnats régionaux et nationaux organisés par la Fédération française de Basket Ball. Par « meilleurs joueurs », il faut entendre les joueurs choisis par les entraîneurs des équipes de l’Union tant lors des journées annuelles de sélections qu’au cours de l’année. Les clubs admettent expressément le principe de priorité des équipes de l’Union sur les équipes des clubs en matière de participation des joueurs, dans la limite des règlements FFBB.

I – 3 : Mise à disposition d’officiels

Les clubs s’engagent à mettre à disposition de l’Union les officiels – arbitres, marqueurs, chronométreurs, opérateurs 30’, responsables de salle – en nombre suffisant pour les championnats et lors des rencontres des équipes de l’Union tel que demandé par les règlements FFBB

I – 4 : Mise à disposition de bénévoles

Les clubs s’engagent à mettre à disposition de l’Union les bénévoles en nombre suffisant pour occuper les postes de responsabilités tels qu’ils ressortent de l’organigramme de l’Union contenu dans le projet à 5 ans.

 

Article II : Les Dirigeants

 

II – 1 : Rôle des dirigeants

Les dirigeants ont en charge la structure de l’Union – besoins humains, financiers et matériels dans l’objectif de faire de l’Union le club de référence du basket masculin en Eure-et-Loir (seniors et jeunes). Ils s’assurent du bon fonctionnement des composantes de l’Union.
Dans le cadre du respect de l’esprit sportif que l’Union entend promouvoir, les dirigeants exercent un pouvoir disciplinaire sur l’ensemble des acteurs de l’Union, entraîneurs, joueurs, encadrants, bénévoles et supporters. En cas de manquement grave à l’esprit sportif, les sanctions que les dirigeants de l’Union pourront être amener à décider en comité directeur, prendront une forme compatible avec le statut du contrevenant : suspension sportive, sanctions financières, interdiction de salles, etc.

II – 2 : Devoirs des dirigeants

Les dirigeants veillent à la cohésion des groupes et à la relation conviviale de l’ensemble. Ils s’engagent à assurer un encadrement de qualité aux équipes de l’Union, notamment la désignation d’un entraîneur et d’un responsable par équipe, et à participer au maximum de leurs disponibilités aux rencontres jeunes et seniors.

II – 3 : Gratuité des fonctions

Les fonctions de dirigeants de l’Union sont bénévoles. Les frais engagés dans l’exercice des responsabilités de l’Union peuvent faire l’objet d’un remboursement par le Trésorier contre justificatif.

 

Article III : Le Manager technique

 

III – 1 : Rôle du manager technique

Le manager technique supervise, sur le plan technique, l’ensemble des équipes de l’Union. Il assure la coordination des orientations sportives – techniques et tactiques – avec les entraîneurs des équipes de l’Union.
En liaison avec la direction de l’Union, il définit les besoins tant humains que matériels des équipes de l’Union.
A la demande du Président d’un club composant l’Union et après accord du Comité Directeur de l’Union, il exerce les même missions auprès des équipes du club adhérent.

III – 2 : Devoirs du manager technique

Le manager technique s’engage à être à la disposition de l’Union et de ses composantes suivant les modalités de son contrat avec l’Union. Il assure le bon fonctionnement du groupe des entraîneurs de l’Union avec lequel il élabore les consignes techniques et tactiques applicables aux équipes de l’Union. Il a en charge la liaison entraîneurs/dirigeants.

III – 3 : Défraiement du manager technique

Dans le cas d’un contrat de travail entre l’Union et le manager technique, le contrat de travail règle les conditions financières de l’intervention du manager technique.
Dans les autres cas, le manager technique est remboursé des frais engagés pour assurer sa mission de coordination technique.
Les frais font l’objet d’un remboursement par le Trésorier contre justificatif.

 

Article IV : Les Entraineurs

 

IV – 1 : Rôle des entraîneurs

Les entraîneurs de l’Union ont pour objectif d’amener le groupe ‘joueurs’ dont ils ont la charge au plus haut niveau de capacité de jeu. A ce titre, ils transmettent leurs compétences et leurs connaissances au groupe.
Ils assurent la communication interne joueurs/entraîneur pour créer la cohésion du groupe et sont chargés, avec le responsable d’équipe, d’être le relais de communication entre joueurs et dirigeants.

IV – 2 : Devoirs des entraîneurs

Les entraîneurs veillent à appliquer les orientations techniques définies par le manager technique de l’Union pour assurer une cohérence sportive entre les différentes catégories des équipes de l’Union.
Ils animent et entretiennent une bonne relation avec les joueurs, communiquent et soumettent aux dirigeants leurs attentes et leurs difficultés.

IV – 3 : Défraiement des entraîneurs

Dans le cas d’un contrat de travail entre l’Union et l’entraîneur, le contrat de travail règle les conditions financières de l’intervention de l’entraîneur.
Dans les autres cas, les entraîneurs de l’Union sont remboursés des frais engagés pour les séances d’entraînements qu’ils assurent et pour le coaching des rencontres des équipes dont ils ont la charge au sein de l’Union.
Les frais font l’objet d’un remboursement par le Trésorier contre justificatif.

IV – 4 : Formation des entraîneurs

L’Union encourage vivement les entraîneurs à améliorer leurs compétences en participant notamment aux cycles de formation de Brevet d’Etat 1er et 2ème degré spécialisation entraîneur de basket. A ce titre, les dirigeants de l’Union s’engage à leur faciliter l’accès à la formation :

  • En organisant le remplacement des entraîneurs en formation pour les entraînements et les compétitions qu’ils peuvent être amenés à manquer ;
  • En participant, après accord express, financièrement à tout ou partie du coût de la formation et des frais afférents.

En contrepartie de l’investissement de l’Union dans la formation des entraîneurs, ceux-ci s’engagent à entraîner une équipe de l’Union pendant au moins les deux saisons suivant celle de la formation. A défaut, l’Union sera en droit de demander le remboursement de la totalité des frais engagés pour la formation. Cette disposition sera contractualisée par écrit à chaque cas d’espèce.

 

Article V : Les Joueurs

 

V – 1 : Rôle des joueurs

Les joueurs font partie d’un club et sont mis à disposition d’une équipe de l’Union.
Les joueurs des équipes de l’Union s’engagent à consacrer le maximum de leur capacité sportive dans les Championnats et Coupes.
En outre, ils soutiennent leurs coéquipiers à tout moment dans les phases d’action de jeu et pendant les rencontres.

V – 2 : Devoirs des joueurs

Les joueurs doivent respecter les obligations suivantes :

  • Les consignes de l’entraîneur à l’entraînement et en match ;
  • La disponibilité, sauf force majeure, aux dates fixées par le calendrier des rencontres ;
  • Les statuts et règlements FFBB, en particulier le règlement relatif au dopage ;
  • Toutes les décisions d’arbitrage ;
  • Les demandes de leur club en matière d’obligation de table de marque et d’arbitrage ;
  • L’information de l’encadrement et/ou des dirigeants sur des difficultés ou contraintes sportives ou de disponibilité.

Sur sollicitation des dirigeants, les joueurs de l’Union, sous réserves des règlements FFBB et de leur état physique, sont susceptibles de jouer dans toutes les équipes de l’Union ou de leur club d’origine correspondant à leur catégorie sur simple demande de leur entraîneur.

V – 3 : Gratification des joueurs

Les joueurs de l’Union, excepté ceux de l’équipe première Seniors, ne sont pas indemnisés pour leur participation aux entraînements et compétitions.

Les joueurs de l’équipe première Seniors, conformément à la Charte de l’UBCM Seniors, perçoivent une gratification en fonction de la grille établie dans la Charte, sans que cette gratification ne puisse excéder le plafond légal mensuel au-dessus duquel elle serait soumise à cotisations sociales et fiscales.

Exceptionnellement, et après accord exprès des dirigeants de l’Union, des joueurs habitant hors département peuvent être remboursés de leurs frais de déplacement pour les entraînements et/ou pour les compétitions.

 

Article VI : Les Bénévoles et les parents

 

Les bénévoles s’engagent à respecter l’esprit de l’Union, s’obligent à tenir leurs engagements en termes de présence et, à tout le moins, à prévenir au plus tôt les Dirigeants de l’Union en cas d’empêchement.

Une mission particulière revient aux responsables d’équipe qui sont chargés, outre du suivi matériel de l’équipe (organisation des déplacements, matériels sportifs…) de participer à la cohésion du groupe joueurs en relation avec l’entraîneur et les dirigeants. Les parents des jeunes joueurs des équipes de l’Union sont sollicités, sauf force majeure, pour effectuer 2 à 3 déplacements de l’équipe de leur enfant dans la saison, sur demande du responsable d’équipe.

Par définition, leurs contributions à l’Union ne sont pas rémunérées. Les frais engagés dans l’exécution des missions confiées par les dirigeants peuvent ouvrir droit à remboursement.

APPROUVE par le Comité Directeur en sa séance du 28 décembre 2004,

La secrétaire de l’UBCM. Nicole JANVIER   

Le Président de L’UBCM. Jean Léon PIAT